Mentions légales

Société :

Statut: Exploitant Agricole
Dénomination : Bernard JACQUOT Enseigne : Les Jardins de la Grange Bourgey
Adresse : Lieu-dit Au Bourgey 70310 La Voivre
Tél  : 06 52 70 21 94
SIRET :  81850729500017
Adresse de courrier électronique : contact@jardinsbourgey.fr
 
Créateur du site : Etienne JACQUOT (www.etiennejacquot.com)
Design du site : Romaric FERU (www.eilez.com)
Responsable de la  publication : Bernard JACQUOT

Contact technique  : Etienne JACQUOT
Adresse de courrier électronique : technique@jardinsbourgey.fr
Hébergeur du site : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : technique@jardinsbourgey.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles :

Le respect de vos données personnelles et de votre vie privée est pour nous une priorité. Nous collectons des données anonymes relatives à la consultation du site, et des données personnelles lorsque vous nous les avez explicitement fournies.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à technique@jardinsbourgey.fr ou  en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.jardinsbourgey.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site www.jardinsbourgey.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro 1949069.


Dernière mise à jour le 23/08/2016.